Marque expirée - Marque en non vigueur

Diam' en terre
Château de la croix Chabrières, EARL
Patrick DANIEL

Numéro de dépôt :
3716011
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2020
Diam\' en terre de Château de la croix Chabrières

Présentation de la marque Diam' en terre

Déposée le 23 février 2010 par Château de la croix Chabrières et Patrick DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Diam' en terre »

Les déposants sont Château de la croix Chabrières, EARL domicilié(e) Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France et Patrick DANIEL domicilié(e) Château de la Croix Chabrières route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick DANIEL domicilié(e) Château de la Croix Chabrières route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diam' en terre est expirée depuis le 23 février 2020.

Château de la croix Chabrières a également déposé les autres marques suivantes : Soyons Fous ! , TERRES TRICASTINES , APERO KUB , Bouquet de lumières


Château de la croix Chabrières, EARL - Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France

Patrick DANIEL - Château de la Croix Chabrières route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France


Patrick DANIEL - Château de la Croix Chabrières route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.